Conditions générales d'utilisation

1. Qui nous sommes

Elephant in the Room (« Elephant in the Room », « nous », « notre » ou « nos ») est un service exploité par Elephant in the Room, société par actions simplifiée (SAS) immatriculée sous le numéro RCS Paris 107 908 337, dont le siège est situé 16 rue de Vézelay, 75008 Paris, France. Vous pouvez nous joindre à hello@elephantintheroom.ai.

Les présentes Conditions constituent un accord contraignant entre vous (ou l'organisation que vous représentez) et Elephant in the Room.

2. Le service

Nous fournissons une plateforme AI native qui cartographie le fonctionnement d'une organisation et déploie des automatisations exécutées en production. L'accès à la plateforme peut être proposé dans le cadre d'un bon de commande ou d'un contrat d'abonnement distinct, qui prévaut sur les présentes Conditions en cas de contradiction.

Nous pouvons mettre à jour, améliorer ou modifier la plateforme à tout moment. Nous ferons des efforts raisonnables pour vous informer des changements substantiels affectant votre utilisation du service.

3. Résultats générés par l'IA

La plateforme recourt à l'intelligence artificielle, y compris à des modèles de langage tiers, pour produire des analyses, des projets de documents et des recommandations. Ces résultats constituent une suggestion produite par un logiciel ; ils ne constituent pas un conseil juridique, financier ou professionnel certifié.

Vous demeurez seul responsable de la relecture et de la validation des résultats générés par l'IA avant de vous y fier, ainsi que de leur conformité à la réglementation applicable à votre activité. Dans la mesure permise par la loi, Elephant in the Room n'assume aucune responsabilité en cas de décision prise sur le seul fondement d'un résultat généré par l'IA, sans validation humaine préalable.

4. Comptes connectés

Certaines fonctionnalités nécessitent de connecter des comptes tiers, tels que Google (Gmail, Calendar ou Drive). En connectant un compte, vous nous autorisez à accéder aux données nécessaires à la fourniture des fonctionnalités que vous avez activées, comme décrit dans notre Politique de confidentialité. Vous pouvez révoquer cet accès à tout moment.

Notre utilisation des informations reçues des API Google respecte la Google API Services User Data Policy, y compris ses exigences d'usage limité (Limited Use).

5. Utilisation acceptable

Vous vous engagez à utiliser la plateforme uniquement à des fins licites et conformément aux présentes Conditions. Vous ne devez pas tenter de procéder à de l'ingénierie inverse, de perturber la plateforme ou ses systèmes sous-jacents, ni d'y accéder de manière non autorisée.

Vous êtes responsable de l'exactitude des informations que vous fournissez et de la préservation de la confidentialité des identifiants qui vous sont attribués.

6. Propriété intellectuelle

La plateforme, y compris l'ensemble des logiciels, modèles et documentations, demeure la propriété exclusive d'Elephant in the Room et de ses concédants de licence. Aucune disposition des présentes Conditions ne vous transfère la propriété de notre propriété intellectuelle.

Vous conservez la propriété des données et des contenus que vous soumettez à la plateforme, sous réserve de la licence que vous nous accordez pour exploiter le service.

7. Confidentialité

Chaque partie s'engage à protéger les informations confidentielles de l'autre partie avec le même degré de soin que celui qu'elle applique à ses propres informations confidentielles, et à ne les utiliser qu'aux fins prévues par les présentes Conditions.

8. Responsabilité

Dans la mesure maximale permise par la loi, la plateforme est fournie « en l'état », sans garantie d'aucune sorte. Notre responsabilité globale découlant des présentes Conditions ou s'y rapportant est limitée aux montants que vous avez versés au cours des douze mois précédant le fait générateur de la réclamation.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. Tout litige né des présentes Conditions relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris, France.

10. Modifications des présentes Conditions

Nous sommes susceptibles de réviser les présentes Conditions de temps à autre. La version mise à jour est signalée par la date de « Dernière mise à jour » indiquée ci-dessus et prend effet dès sa publication.