Cas d'usage · Juridique

Une IA qui connaît chaque contrat signé, et chaque position déjà prise.

Votre équipe relit des clauses qu'elle a déjà négociées, cherche la version signée dans les mails d'un commercial, et répond pour la dixième fois à la même question sur les délais de paiement. Nous relions contrats, avenants, mails, CRM et réunions dans une mémoire d'entreprise, sans changer vos outils. À chaque contrat reçu, le juriste reçoit les écarts par rapport à vos clauses standard, les positions déjà prises sur les mêmes points, et les échéances que ce contrat crée.

Cinq questions que votre équipe se pose chaque semaine.

Le contrat dit ce qui est signé. Quelle version fait foi, ce qui a été accepté ailleurs, ce qui a été promis en marge du contrat et ce qui arrive à échéance sont répartis entre les mails, le CRM, un tableau de suivi et quelques personnes. Voici ce que change une mémoire qui les relie.

Aujourd'huiAvec la mémoire d'entreprise
Quelle est la version signée de ce contrat, et que dit-elle sur ce point ?Trois versions dans les mails, le PDF signé chez le commercial, l'avenant dans un autre dossier.La version signée, ses avenants et la clause concernée, reliés, avec la date de chaque modification.
Avons-nous déjà accepté cette clause, et à quelles conditions ?De mémoire, ou en relisant dix contrats. Le juriste qui l'avait négociée est parti.Les précédents sur la même clause, les contreparties obtenues, les refus et leur raison, avec leur source.
Quels contrats arrivent à échéance ou se reconduisent dans les 90 jours ?Un tableau tenu à la main, incomplet, que personne n'a mis à jour depuis le dernier avenant.La liste reliée aux contrats signés, aux préavis, aux avenants et aux responsables de chaque compte.
Un commercial peut-il accepter 90 jours de paiement, ou ce plafond de responsabilité ?Il demande au juridique, qui répond la même chose pour la dixième fois, ou il accepte sans demander.La règle, les exceptions déjà accordées, les précédents et leur source, dans l'outil que le commercial utilise déjà.
À quoi nous sommes-nous engagés avec ce client, au-delà du contrat ?Dans des mails, des comptes rendus de rendez-vous et des promesses faites en réunion, que le juridique n'a jamais vus.Les engagements reliés au contrat, à leur auteur et à leur date, visibles avant le renouvellement ou le litige.

Les outils de l'équipe juridique.

Nous ne remplaçons rien. Les outils que votre équipe utilise déjà alimentent la mémoire en continu, avec les droits de chacun : un commercial ne voit que ce qui concerne ses comptes.

Contrats et signature
  • DocuSign
  • Yousign
  • Google Drive
  • SharePoint
Gestion des contrats
  • Ironclad
  • Juro
  • Tomorro
  • Excel
CRM et achats
  • HubSpot
  • Salesforce
  • SAP
Mails et agendas
  • Gmail
  • Outlook
  • Google Agenda
Messageries et réunions
  • Slack
  • Microsoft Teams
  • Google Meet

Un outil absent de cette liste ? Nous le rendons accessible lors du déploiement.

Ce que cela change pour l'équipe juridique.

01

Une revue qui part des précédents, pas d'une relecture intégrale.

Chaque contrat reçu est comparé à vos clauses standard et aux positions déjà prises. Le juriste voit les écarts, ce qui a été accepté ailleurs et à quelles conditions, et passe son temps sur ce qui est réellement nouveau.

02

Aucune échéance ratée, sans tableau à tenir.

Préavis, reconductions tacites, fins de contrat, obligations à date : ils sont lus dans les contrats signés et leurs avenants, et la mémoire se met à jour seule. Plus de fichier de suivi à remplir à la main, plus de reconduction découverte après coup.

03

Des questions récurrentes qui ne reviennent plus.

Délais de paiement, plafonds de responsabilité, clauses de confidentialité : la règle, ses exceptions et les précédents sont accessibles aux commerciaux et aux acheteurs, avec leur source. Le juridique ne traite plus que ce qui sort du cadre.

Vos processus juridiques, tels qu'ils se font réellement.

Avant de construire quoi que ce soit, nos agents d'interview parlent à chaque membre de l'équipe et cartographient le processus réel, pas celui de la procédure : les étapes, les outils, qui décide, et où cela bloque.

Le contrat, de la demande à la signature.

Qui demande, quel modèle sert de base, qui négocie quoi, comment les versions circulent, qui valide les écarts par rapport au standard, où la version signée est rangée, et qui est prévenu des obligations qu'elle crée. Le circuit tel que l'équipe le pratique.

La question d'un opérationnel, de Slack à la réponse.

Comment un commercial ou un acheteur pose sa question, à qui, combien de fois la même revient, où la réponse est écrite (ou non), et ce qui est accepté sans que le juridique le sache.

Les points de friction.

La même clause renégociée dix fois, l'exception accordée une fois devenue la norme sans que personne ne le décide, la version signée introuvable, la reconduction tacite découverte après la date, la promesse faite en rendez-vous découverte au moment du litige : c'est là que les agents sont construits en premier.

Les agents que nous construisons avec votre équipe.

Aucun agent sur étagère. Chaque agent est conçu avec votre équipe juridique, pour un besoin précis, sur une mémoire où toutes les données sont déjà reliées. Quatre exemples parmi beaucoup d'autres.

À chaque contrat ou avenant reçu

Revue de contrat

L'agent compare le document à vos clauses standard et aux positions déjà prises, signale chaque écart avec les précédents sur le même point, les contreparties obtenues ailleurs et la contre-proposition déjà utilisée. Le juriste reçoit une revue annotée, pas un contrat à relire de zéro.

Qui garde la main. Le juriste décide de chaque point. L'agent ne négocie pas.

Chaque semaine

Échéances et reconductions

Les préavis à envoyer, les reconductions tacites, les fins de contrat et les obligations à date des 90 prochains jours, lus dans les contrats signés et leurs avenants, reliés au responsable de chaque compte, avec le courrier préparé lorsqu'il en faut un.

Qui garde la main. L'équipe décide de résilier, renouveler ou renégocier. Rien n'est envoyé par l'agent.

Quand un commercial ou un acheteur pose une question

Réponses aux opérationnels

Délais de paiement, plafonds de responsabilité, confidentialité, propriété intellectuelle : l'agent répond avec la règle en vigueur, les exceptions déjà accordées et les précédents, avec leur source, dans l'outil que la personne utilise déjà.

Qui garde la main. Une question hors cadre est transmise au juriste, jamais devinée.

À l'ouverture d'un litige ou d'une réclamation

Dossier précontentieux

La version signée et ses avenants, les échanges avec le client ou le fournisseur, les engagements pris de part et d'autre, les précédents comparables et leur issue, réunis en un dossier daté que le juriste relit avant de répondre ou de saisir le conseil externe.

Qui garde la main. Le juriste décide. L'agent prépare, il ne répond pas à la partie adverse.

Ces quatre agents ne sont qu'un échantillon. Une fois les données de l'équipe reliées, un agent se construit pour chaque tâche qui le mérite : accords de confidentialité et de traitement des données depuis vos modèles, réponses aux demandes RGPD, registre des traitements tenu à jour, veille réglementaire appliquée à vos contrats, dossier préparé pour l'avocat externe, vérification des fournisseurs à l'entrée. Dites-nous ce qui mobilise le temps de votre équipe, nous construisons l'agent correspondant.

Les questions de chaque rôle.

Posées à la mémoire depuis l'IA que vos équipes utilisent déjà, ou à vos agents. Chaque réponse cite ses sources, et chacun ne voit que ce que ses droits permettent.

Responsable juridique

Voit les risques, les échéances et les exceptions accordées sans attendre que l'équipe compile.

  • Quels contrats s'écartent de nos clauses standard sur la responsabilité, et pour quels montants ?
  • Quelles exceptions avons-nous accordées cette année, à qui, et qui les a validées ?
  • Quels contrats se reconduisent tacitement dans les 90 jours ?
  • Quels engagements pris par les commerciaux ne figurent dans aucun contrat ?
  • Quels litiges sont ouverts, et où en est chacun ?

Juriste

Revoit un contrat à partir des précédents et retrouve la version signée sans parcourir les mails.

  • Quelle est la version signée de ce contrat, et quels avenants l'ont modifiée ?
  • Avons-nous déjà accepté cette clause, et en échange de quoi ?
  • Quelle contre-proposition avons-nous utilisée sur ce point la dernière fois ?
  • Que nous sommes-nous engagés à faire avec ce client, au-delà du contrat ?
  • Prépare la revue de ce contrat par rapport à notre standard.

Commercial et achats

Obtient la règle et les précédents sans attendre le juridique, et sait quand il faut le solliciter.

  • Puis-je accepter 90 jours de paiement pour ce client ?
  • Quel plafond de responsabilité pouvons-nous accepter sans validation ?
  • Quel modèle de contrat utiliser pour ce type de prestation ?
  • Ce fournisseur a-t-il déjà signé notre accord de confidentialité ?
  • Quand ce contrat prend-il fin, et quel est le préavis ?

Commencez par le juridique. La même mémoire sert ensuite les autres.

Le Company Brain n'est pas un outil de gestion des contrats : c'est la mémoire de l'entreprise. Les contrats, les clauses et les engagements reliés pour le juridique servent aussi aux commerciaux qui négocient, à la finance qui contrôle les factures contre les conditions signées et à la direction qui arbitre un litige. Un premier périmètre, un résultat mesuré, puis la décision d'élargir.

Questions fréquentes

Les questions que posent les équipes juridiques avant de commencer. Si la vôtre n'y figure pas, posez-la-nous directement.

Non. Il retrouve ce que votre entreprise a déjà décidé, signé ou accepté, et le présente avec sa source. L'appréciation reste au juriste. Une question hors cadre lui est transmise, jamais devinée.

Pas sans votre accord. Vous choisissez les modèles, y compris des modèles open source hébergés chez vous, et la mémoire est hébergée chez un hébergeur français par défaut, ou chez vous si vous l'exigez. Chaque accès respecte les droits de chacun : un commercial ne voit que ses comptes.

Non. Votre outil de signature ou de gestion des contrats reste la référence. La mémoire relie ce qu'il contient aux mails, au CRM et aux réunions, là où vivent les versions intermédiaires et les engagements pris en marge du contrat ; elle ne le remplace pas.

Non, c'est le cas le plus fréquent. La mémoire part des contrats signés là où ils sont, et nos agents d'interview reconstituent avec l'équipe les positions réellement prises et les clauses réellement acceptées. Le référentiel de clauses devient un résultat, pas un préalable.

Le plus souvent par les contrats clients, avec la revue de contrat et les échéances : deux cas où le gain se mesure dès le premier mois, en temps de revue et en reconductions évitées. Nous mesurons, puis nous élargissons.

Les autres équipes

Parlons de votre équipe juridique.

Trente minutes : vos outils, vos contrats, et le premier agent qui rendrait du temps à votre équipe.